Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CAFE GRAND COEUR
M. BEZIER Thomas

Numéro de dépôt :
4060764
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2024
PETIT CAFE GRAND COEUR de BEZIER Thomas

Présentation de la marque PETIT CAFE GRAND COEUR

Déposée le 13 janvier 2014 par monsieur BEZIER Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETIT CAFE GRAND COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur BEZIER Thomas domicilié(e) 46 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEZIER Thomas domicilié(e) 46 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 78360 - MONTESSON - France.

La marque PETIT CAFE GRAND COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CAFE GRAND COEUR est expirée depuis le 13 janvier 2024.

BEZIER Thomas a également déposé les autres marques suivantes : PETIT COCA GRAND COEUR


M. BEZIER Thomas - 46 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 78360 - MONTESSON - France


M. BEZIER Thomas - 46 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654757 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Distributeurs automatiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.